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Tableau récapitulatif du prélèvement et de la greffe dans la T2A
T2A - Forfaits et prestations
Forfait annuel de coordination des prélèvements d'organes (CPO)
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En savoir plus sur le forfait annuel "Transplantation d'organes et greffe de moelle osseuse" (FAG)
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Les textes juridiques
En savoir plus sur la LOI n° 2004-1370 du 20 décembre 2004 de financement de la sécurité sociale pour 2005
En savoir plus sur le décret no 2005-1474 du 30 novembre 2005 relatif à l'état des prévisions de recettes et de dépenses des établissements de santé et modifiant le code de la santé publique
En savoir plus sur l'arrêté du 12 avril 2005 pris pour l'application de l'article D. 162-8 du code de la sécurité sociale
En savoir plus sur le décret no 2005-336 du 8 avril 2005 fixant les listes des missions d'intérêt général et des activités de soins dispensés à certaines populations spécifiques donnant lieu à un financement au titre de la dotation mentionnée à l'article L. 162-22-13 du code de la sécurité sociale
En savoir plus sur la circulaire DHOS-F-O/DSS-1A/2005/N°119 du 1er mars 2005 relative à la campagne tarifaire 2005 des établissements de santé antérieurement financés par dotation globale
En savoir plus l'arrêté du 31 janvier 2005 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie et pris en application de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale
